Suite aux mésaventures de www.presse-citron.net et d'autres bloggueurs qui se voient de plus en plus souvent attaqués à tord ou à raison je voulais partager avec vous cette info lue sur le site du fameux Maître Eolas.

Je vous cite deux passages mais encourage tout bloggueur à lire en détail ce billet de Maître Eolas.

Maître Eolas a écrit:

A tout seigneur tout honneur : la prescription. Aucune poursuite ne peut être intentée pour injure ou diffamation trois mois après la publication.

Maître Eolas a écrit:

La preuve de la date de publication est libre, la jurisprudence recevant comme présomption simple la mention de la date à côté du billet.

A savoir que la date d'un billet peut être primordiale du coup, je me dis que les amateurs d'url très courtes ou simple se privent d'un élément supplémentaire de preuve non (ceux qui font sauter systématiquement les /2008/20/03) ?

Et enfin dernier petit truc avec la condamnation hier de fuzz, j'attire aussi l'attention sur la publication de flux, vous savez le widget qui permet d'afficher les flux d'autres sur son blog en gros fuzz qui est un dig like s'est vu condamner à verser 1000 euros à un acteur et 1500 euros pour frais pour la publication d'un flux ne lui appartenant pas.

Je crois que si vous utilisez des flux externes à votre blog il vous faudra impérativement mettre une mention vous protégeant un truc du style "Flux externe n'engageant que la responsabilité de son auteur"

J'ai publié cette note aussi sur le forum discussion astuce de DOTCLEAR 2